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Délibérations

Délibérations

71 résultats pour la valeur "25/04/2008" du filtre Date de séance

Commande Publique Avenants

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique de développement local : 3èm programmation des aides pour l'année 2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Association Rhénaphotonics Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds départemental d'aide à l'industrialisation soutien aux bâtiments relais et aux zones d'activités

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Syndicat mixte pour l'aménagement des trois frontières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aide au Conseil Géode

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programmes A083/84/87 Subventions aux collectivités locales affectation d'autorisation de programme 2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Prime à l'installation des artisans

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Communication relative à la réalisation d'une planche expérimentale d'enrobés antibruit dits "Nanosoft"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programmes départementaux 2006-2007-2008. Chapitre 204. Alimentation en eau potable (CO12). Assainissement (CO13). Dégâts d'orage (CO15).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique de développement local. Mise en oeuvre de la tranche 2 de l'opération collective de modernisation de l'artisanat, du commerce et des services (OCM) de la communauté de communes de la vallée de KAYSERSBERG.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien à l'animation sportive. Les actions en faveur des comités départementaux et des clubs sportifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Constructions et grosses réparations aux bâtiments communaux et édifices cultuels 2ème programmation 2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mises à disposition des locaux des pôles gérontologiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonctionnement des collèges publics : franchises de charges et prix de la restauration scolaire

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme départemental d'aménagement de rivières (CO14). Approbation des opérations 2008 et délégation de la maîtrise d'ouvrage au Département - Subventions aux collectivités.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique des actions éducatives - Programme Vie Scolaire : Subventions pour les sorties scolaires avec nuitées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CO51 - Animation de la démarche Gerplan.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Dénomination du Collège de Saint-Amarin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique des actions éducatives - Programme Vie Scolaire : Subventions pour les sorties scolaires avec nuitées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie départmentale d'emprunt SA HLM SOMCO 3 Pavillons à Riedisheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Association Rhénaphotonics Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aménagement touristiques des fôrets domaniales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Insertion des lignes électriques et téléphoniques (CO52).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Prime à l'installation des artisans

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Territorialisation - Locaux provisoires

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aide au Conseil Géode

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Passation d'un marché pour achat de produits phytosanitaires, de semence pour gazon et d'écorces

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subventions aux collectivités locales répartition des amendes de police - programme 2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programmation des aides aux bâtiments à vocation culturelle.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds départemental d'aide à l'industrialisation Requalification des friches industrielles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aménagement touristiques des fôrets domaniales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION - Opération nouveaux logements / nouveaux quartiers. Résutlat de l'appel à projet auprès des collectivités

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aménagement touristiques des fôrets domaniales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme départemental d'aménagement de rivières (CO14). Approbation des opérations 2008 et délégation de la maîtrise d'ouvrage au Département - Subventions aux collectivités.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'action culturelle. Soutien aux institutions et lieux de diffusion.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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